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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Petit Tou
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LE PETIT TOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TOU
Le Petit Tou, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4031470
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
LE PETIT TOU de Le Petit Tou

Présentation de la marque LE PETIT TOU

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par l'association loi 1901 Le Petit Tou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT TOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Petit Tou domicilié(e) 20 boulevard Lascrosses - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Tou, M. Guillaume Caill domicilié(e) 20 boulevard Lascrosses - 31000 - Toulouse - France.

La marque LE PETIT TOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TOU est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Le Petit Tou a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Tou , LE PETIT TOU TOULOUSE


Le Petit Tou, Association Loi 1901 - 20 boulevard Lascrosses - 31000 - Toulouse - France


Le Petit Tou, M. Guillaume Caill - 20 boulevard Lascrosses - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ;

Locations d'espaces publicitaires ;

Publication de livres.